Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAGOLF
ACTIFRANCE (S.A.), Les Geymonds, 38250 Villard de Lans.

Numéro de dépôt :
1257295
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/01/1994
HEXAGOLF de ACTIFRANCE

Présentation de la marque HEXAGOLF

Déposée le 4 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ACTIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « HEXAGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIFRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis BOUGARET. - France.

La marque HEXAGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAGOLF est expirée depuis le 4 janvier 1994.

ACTIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN "CAPITAL-ASSOCIES" , ACTIFRANCE , AFIGEST , PLAN "TRANSMISSION-ASSOCIES"


ACTIFRANCE (S.A.), Les Geymonds, 38250 Villard de Lans. - France


Jean-Louis BOUGARET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Eléments préfabriqués et accessoires pour jeux de minigolf.Vêtements et accessoires de sport.Construction de jeux de minigolf. Exploitation de jeux de minigolf.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.